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ESPACE ARTISANS » Respecter l'environnement » Le bruit
   
Le bruit     
 
Les entreprises artisanales sont de plus en plus confrontées à des plaintes de voisinage pour cause de bruit. Rappelons que le bruit est la nuisance n°1 pour les Français.
Par ailleurs, votre santé et celle de vos salariés doivent être protégées au maximum.


Le bruit et le voisinage
Le bruit que fait l’entreprise pour son voisinage est exprimé par la notion d’émergence.
L’émergence correspond à la différence entre le niveau sonore lors du fonctionnement de l’entreprise et le niveau sonore hors fonctionnement de l’entreprise.
L’unité de mesure est le décibel (dBA).
 

L’entreprise doit limiter ses émissions de bruit en limite de propriété :
  • de 7h00 à 22h00, l’émergence doit être inférieure ou égale à 5 dBA,
  • de 22h00 à 7h00, l’émergence doit être inférieure ou égale à 3 dBA.

Ces horaires sont valables pour tous les jours de la semaine. Sauf dérogation, l’exercice d’une activité bruyante ou génératrice de vibrations est interdit la nuit (de 22h00 à 7h00), les dimanches et jours fériés.
Il peut y avoir des réglementations locales qui s’appliquent à votre entreprise et qui sont plus sévères que les textes réglementaires généraux. Pour savoir s’il existe des arrêtés préfectoraux ou municipaux spécifiques concernant le bruit, renseignez-vous auprès de la Préfecture et de votre mairie.


Les bruits de chantier
Vous devez prendre toutes les dispositions pour limiter le bruit, et respecter les conditions d’utilisation ou d’exploitation de matériels ainsi que les éventuels arrêtés municipaux sur les bruits de chantier.

Les bonnes pratiques à mettre en œuvre :
  • Ne pas occasionner de gêne pour le voisinage
  • Toujours favoriser les démarches amiables et éviter des situations conflictuelles
  • Choisir du matériel peu bruyant répondant aux dernières normes
Remarque : vérifier bien que le matériel d’occasion réponde bien aux normes CE et NF (se rapprocher de la CRAM ou de votre service de santé au travail pour réaliser des mesures)
  • Si nécessaire, faire mesurer le bruit en limite de propriété et à l’intérieur des locaux
  • Eloigner les sources de bruit des ouvertures (portes, fenêtres), installer une isolation phonique des locaux et/ou agencer les machines de telle manière à limiter la propagation du bruit et des vibrations
  • Isoler le matériel bruyant : capotage, montage sur système amortisseur, cabine isolante, cloisons démontables…
  • Organiser les postes de travail de façon à ce que le minimum de salariés soient exposés au bruit, et que ceux exposés au bruit le soient sur une durée la plus courte possible.